PRÉSENTATION DU SITE

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cosmeticprovence.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Site édité par : SARL ALGOVIAL ayant pour numéro SIRET n°50424616600053, TVA Intracom : FR 36504246166, qui est domiciliée 156, La venue de Mazan, 84330 St Pierre de Vassol.
  • Responsable de la publication : SARL ALGOVITAL, joignable par email contact@cosmeticprovence.com.
  • Webmaster du site : Agence Ugocom, joignable par téléphone au 0972538477
  • Hébergeur du site : Ugocom, qui est domicilié 1163 Route du Thor, 84210 Pernes les Fontaines et joignable par téléphone au 0972538477

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

L’entreprise SARL ALGOVITAL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes, … Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise SARL ALGOVITAL. Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle

DESCRIPTIONS DES SERVICES FOURNIS

Le site internet www.cosmeticprovence.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. SARL ALGOVIAL s’efforce de fournir sur le site internet www.cosmeticprovence.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site internet www.cosmeticprovence.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site internet www.cosmeticprovence.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. 

LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Le site internet www.cosmeticprovence.com est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679) L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal. www.cosmeticprovence.com  et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie liée notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

www.cosmeticprovence.com ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet www.cosmeticprovence.com et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point précédent, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. www.cosmeticprovence.com pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.cosmeticprovence.com.

COOKIES ET TRACEURS

Le site internet www.cosmeticprovence.com possède un système de mesure d’audience, ainsi qu’une fonction de partage sur les réseaux sociaux. En application de la directive européenne dite « paquet télécom », les internautes doivent être informés et donner leur consentement préalablement à l’insertion de traceurs (plus couramment appelés « cookies »).

MESURE D'AUDIENCE

Les cookies de mesure d’audience sont de petits fichiers qui permettent de connaître et d’analyser les statistiques de trafic sur le site internet : les pages visitées, le nombre de visites, le taux de rebond, la provenance des visites, … Les cookies de mesure d’audience sont totalement anonymes. Sur ce site, c’est la solution Google Analytics qui est utilisée pour mesurer l’audience.

RÉSEAUX SOCIAUX

Les cookies liés aux réseaux sociaux sont associés aux boutons qui facilitent le partage des pages et articles sur les réseaux sociaux

FORMULAIRE DE CONTACT ET COMMENTAIRES

Le visiteur pourra être amené à nous indiquer une adresse e-mail lorsqu'il remplira notre formulaire de contact sur le site www.cosmeticprovence.com. En aucun cas, cette adresse e-mail ne sera cédée à des tiers.

MODÉRATION DES COMMENTAIRES

Le choix de validation d’un commentaire sur le site www.cosmeticprovence.com est laissé à l’entière appréciation du responsable de publication. Les commentaires peuvent être supprimés, modifiés et corrigés pour une meilleure compréhension des visiteurs (notamment pour l’orthographe). L’internaute peut signer son commentaire de son nom ou pseudo ou nom de son entreprise. Il peut également renseigner une URL dans le champ « site web ». Ce lien peut ne pas apparaître s’il a été jugé que le commentaire n’apportait pas réellement de plus-value à l’article. Ceci, même si le commentaire est publié. Voici des exemples de cas ou un commentaire peut être modéré ou supprimé :

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COPYRIGHT, AVIS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

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